Nav small
ESTA Signatory Carrier

Qu'est-ce qu'un transporteur signataire VWP ?

Comme vous le savez peut-être déjà, les citoyens de 38 pays peuvent demander l'ESTA, ce qui leur évite d'avoir à demander un visa lors de leur visite aux États-Unis. La France est l'un de ces pays, ce qui facilite énormément les voyages aux États-Unis pour beaucoup de ses citoyens.

L'ESTA - le système électronique d'autorisation de voyage - relève de la rubrique Visa Waiver Program, qui permet à certains voyageurs de se rendre aux États-Unis sans visa, à condition qu'ils voyagent pour affaires ou pour le tourisme. Cependant, dans les coulisses, les compagnies aériennes doivent également appliquer pour le Visa Waiver Program. Le processus est très différent, mais il est essentiel de comprendre comment votre ESTA fonctionne et ce que cela signifie pour vous lorsque vous réservez un vol.

La première chose importante à comprendre est que n'importe qui peut réserver un vol, avec ou sans visa ou ESTA. La compagnie aérienne se fera un plaisir de vous facturer et de vous indiquer votre itinéraire, mais cela ne signifie pas que vous soyez autorisé à vous rendre aux États-Unis, ou même à monter à bord de l'avion. Il est assez fréquent que les voyageurs réservent leurs vols avant de régler leur autorisation de voyage. Par exemple, un employeur peut avoir besoin d'un employé pour assister à une conférence de dernière minute aux États-Unis. Dans ce cas, il peut réserver le vol au nom de l'employé, puis demander au voyageur d'obtenir un ESTA. Ceci est parfaitement correct, cependant, il est souvent bon d'organiser votre ESTA avant de réserver votre vol, juste au cas où il soit refusé et que vous deviez passer par le processus de demande de visa traditionnel.

Mais revenons-en à notre sujet, votre compagnie aérienne peut vous délivrer un billet sans connaître votre statut d'autorisation de voyage aux États-Unis. Cependant, la compagnie aérienne a l'obligation de s'assurer que vous êtes autorisé à voyager aux États-Unis avant de vous délivrer votre carte d'embarquement. Cela signifie qu'elle est responsable de s'assurer que vous avez un ESTA ou un visa valide avant de vous autoriser à monter à bord de l'avion. Tout simplement, si vous n'avez pas d'autorisation de voyage, vous n’obtiendrez pas de carte d'embarquement.

Cette obligation est valable pour les compagnies aériennes qui ont choisi de devenir «transporteurs signataires du VWP». Les compagnies aériennes ne sont pas obligées de signer cet accord, mais celles qui ne le font pas ne sont pas autorisées à transporter des passagers voyageant de certains pays vers les États-Unis. Évidemment, pour cette raison, il est dans le meilleur intérêt des compagnies aériennes de conclure cet accord.

Pour qu'une compagnie aérienne devienne un signataire du VWP, le processus est assez simple (comme c'est le cas pour les personnes qui demandent l'ESTA). Cependant, cela signifie que ces transporteurs, ou compagnies aériennes, doivent accepter certaines obligations et sont passibles d'amendes s'ils ne les respectent pas. Plus important encore, les transporteurs signataires du VWP sont condamnés à une amende s'ils transportent des voyageurs qui ont besoin d'une autorisation ESTA mais n'en ont pas. Plus précisément, l'accord stipule que les voyageurs doivent avoir une autorisation ESTA «avant d'embarquer sur un transporteur pour voyager aux États-Unis».

De plus, dans le cadre du Visa Waiver Program, le transporteur doit s'assurer que le passager voyageant avec l'autorisation ESTA quitte les États-Unis. Compte tenu des conditions du Visa Waiver Program, cela doit être dans les 90 jours après l'arrivée. Pour des raisons de responsabilité, cela peut empêcher certains opérateurs de rejoindre le programme, mais ce n'est pas courant.

De même, le transporteur s'engage à renvoyer le passager à l'aéroport de départ s'il se voit refuser l'entrée aux États-Unis. Pour comprendre cela, vous devez savoir que l'ESTA n'est pas une «détermination d’admissibilité», mais permet simplement au voyageur de monter à bord d'un avion en direction des États-Unis. À l'arrivée, il incombe alors à un agent des douanes et à la patrouille frontalière de déterminer s'il convient ou non d'autoriser l'entrée du voyageur aux États-Unis.

Par conséquent, l'ESTA en lui-même ne garantit pas l'entrée aux États-Unis. Lorsque vous arrivez à un point d'entrée, l'agent pourra voir que vous avez un ESTA approuvé et vous posera probablement quelques questions avant de vous autoriser à entrer. Généralement, ceci sert à s'assurer que vous avez été honnête sur votre demande d’ESTA, que vous ne cherchez pas à travailler aux États-Unis, que vous avez une date de retour ou une bonne raison de retourner chez vous, etc. C’est un peu intimidant, mais c'est une partie parfaitement normale pour voyager aux États-Unis, et c’est toujours dans l'intérêt de la sécurité nationale.

Donc, à cet égard, le VWP a un lien très étroit avec les compagnies aériennes. L'une des conditions est que les transporteurs sont obligés de ramener les passagers à leur point de départ s'ils ont été jugés irrecevables. Il s'agit d'une obligation assez importante pour les compagnies aériennes, car elles doivent le faire «à bord des premiers moyens de transport disponibles jusqu'au point de départ de l'étranger vers les États-Unis». Par exemple, si vous passez de Paris à JFK dans le cadre du Visa Waiver Program, et qu'un agent de la douane vous refuse l'entrée aux États-Unis, votre compagnie aérienne devra vous remettre sur son prochain vol entre JFK et Paris, à ses frais.

Cela est également vrai si le titulaire de l'ESTA dépasse la période d'admission de 90 jours du Visa Waiver Program. Si les autorités américaines détectent qu'un détenteur d'ESTA n'a plus le droit d'être aux États-Unis, la compagnie aérienne qui vous a transporté dans le pays doit vous remettre sur le prochain vol retour en direction de votre point de départ. En d'autres termes, la compagnie aérienne est entièrement responsable du transport à domicile du détenteur, sans frais pour les États-Unis.

 

Qu'est-ce que cela signifie pour les passagers ?

Comme nous l'avons établi, vous devez avoir l'autorisation ESTA avant d'embarquer dans un avion pour les États-Unis (ou un visa, le cas échéant). Pour que tout soit aussi simple que possible, il peut être utile d'imprimer votre courriel d'approbation ESTA une fois que vous l'aurez obtenu. En fait, certaines compagnies aériennes vous demandent de le faire, alors voyez avec eux si vous avez des doutes. Néanmoins, les compagnies aériennes devraient être en mesure de voir que vous avez été approuvé par l'ESTA lors de la numérisation de votre passeport, car les deux choses sont connectées numériquement.

Si, pour une raison quelconque, vous n'avez pas d'autorisation ESTA lorsque vous vous rendez à l'aéroport, votre compagnie aérienne ne vous autorisera pas à monter à bord de l'avion. Cependant, étant donné que le processus de demande ESTA se déroule entièrement online et est généralement très rapide, vous pouvez toujours avoir la possibilité de remplir une demande online. Dans ce cas, il n'y a aucune garantie que vous serez approuvé à temps pour votre vol, mais dans certains cas l'autorisation peut arriver à temps.

Si vous avez un billet aller simple pour les États-Unis, votre compagnie aérienne peut également exiger que vous achetiez un vol de retour ou que vous fournissiez une preuve de votre retour. C'est parce que, comme nous en avons parlé plus haut, ils sont également responsables de s'assurer que vous ne dépasserez pas la période d'admission de 90 jours de l'ESTA, et peuvent ressentir le besoin de couvrir leurs arrières pour s'assurer qu'il n'y a aucune chance que cela se produise.

 

Avions privés

Dans la plupart des cas, lorsque vous voyagez aux États-Unis, vous voyagerez avec une compagnie aérienne commerciale. Dans ce cas, elles seront presque certainement approuvées en tant que transporteurs signataires du VWP. Si vous avez des doutes, vous pouvez toujours vérifier sur le site de la compagnie aérienne.

Cependant, la situation peut être différente lorsque vous voyagez en jet privé. Essentiellement, les règles sont les mêmes, mais l'avion doit appartenir à une société américaine ou à un exploitant non américain qui a une filiale aux États-Unis. Sinon, l'avion ne pourra fonctionner que commercialement. Si l'avion répond à ces exigences, l'opérateur peut demander à devenir un transporteur signataire VWP, comme n'importe quelle compagnie aérienne commerciale, avec les mêmes conditions et exigences en place.

Si vous voyagez aux États-Unis dans un avion privé, vous pouvez vérifier auprès de l'opérateur si vous pouvez voyager avec l’ESTA dans le cadre du Visa Waiver Program. L'accord des transporteurs signataires est renouvelé tous les sept ans, donc les opérateurs privés qui se rendent rarement aux États-Unis devront en tenir compte.

N'oubliez pas ...

Comme nous l'avons mentionné au début, tout ce qui concerne le fait d'être un signataire VWP se passe en coulisse, mais cela devrait renforcer l'importance de demander votre ESTA online à l'avance, et certainement avant d'arriver à l'aéroport. Rappelez-vous, tout ce dont vous avez besoin pour demander l’ESTA online est un passeport valide et un mode de paiement. Une fois approuvé, votre ESTA vous permettra de voyager aux États-Unis, pour affaires ou en tant que touriste, pour des périodes allant jusqu'à 90 jours consécutifs. Votre ESTA expirera après deux ans, ou chaque fois que votre passeport expire (selon la première éventualité).

 

Bon voyage!

Vous êtes fin prêts pour votre voyage aux Etats-Unis, faites votre demande d'autorisation ESTA dès maintenant. Pour plus d'informations concernant les conditions d'exemption de visa visitez notre Guide ESTA.

  • Travel 1
  • Travel 2
  • Travel 3